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Explorer nos produitsDans les présentes conditions générales, on entend par :
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute offre du professionnel ainsi qu’à tout contrat à distance conclu entre le professionnel et le consommateur.
Avant la conclusion du contrat, les présentes conditions sont mises à disposition du consommateur par voie électronique ou par tout autre moyen approprié, lui permettant de les conserver sur un support durable.
Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions devaient être déclarées nulles ou inapplicables, les autres dispositions demeurent pleinement valables.
Les offres sont sans engagement. Le professionnel se réserve le droit de les modifier à tout moment.
L’offre mentionne clairement le prix total, y compris les frais de livraison éventuels.
Les droits de douane, taxes d’importation, TVA locale ou tout autre coût imposé par les autorités douanières ou les transporteurs sont toujours à la charge du consommateur, sauf indication contraire expresse.
Les erreurs manifestes ou évidentes ne sauraient engager la responsabilité du professionnel.
Le contrat est réputé conclu au moment où le consommateur accepte l’offre et remplit les conditions requises.
En cas de conclusion électronique, le professionnel confirme la commande sans délai par courrier électronique.
Le professionnel se réserve le droit de vérifier la solvabilité du consommateur et, le cas échéant, de refuser une commande ou d’imposer des conditions supplémentaires.
Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Pendant le délai de rétractation, le consommateur doit manipuler le produit avec soin. Il est autorisé à l’essayer, mais non à l’utiliser de manière à en altérer la valeur.
La rétractation doit être notifiée par écrit dans le délai imparti.
En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du consommateur.
Le remboursement des sommes versées sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la notification de la rétractation, sous réserve de la restitution du produit dans son état d’origine, dans son emballage d’origine, ou sur présentation d’une preuve d’expédition du retour.
8.1
Tous les produits vendus sur ce site sont expédiés selon l’Incoterm Delivered Duty Unpaid (DDU) tel que défini par les Incoterms 2000. Le consommateur est seul responsable de l’ensemble des coûts, obligations et formalités liés à l’importation dans le pays de destination.
8.2
Ces obligations comprennent notamment :
8.3
Le professionnel n’agit pas en tant qu’importateur officiel. La propriété légale et la responsabilité des produits sont transférées au consommateur dès l’expédition. Le professionnel ne saurait être tenu responsable des retards, saisies, refus, amendes ou sanctions résultant du non-respect des règles d’importation par le consommateur.
8.4
Le professionnel fournit les documents commerciaux nécessaires à l’expédition internationale (facture commerciale ou pro forma, description et valeur déclarée), sans garantir leur conformité aux exigences spécifiques du pays de destination.
8.5
Le consommateur s’engage à indemniser et dégager le professionnel de toute responsabilité financière, réclamation ou sanction résultant du non-respect des réglementations applicables.
8.6
Il est fortement recommandé au consommateur de se renseigner auprès des autorités douanières locales avant toute commande.
À compter de 2024, les prestataires de services de paiement enregistrent certaines données de transaction dans le système CESOP, conformément à la réglementation européenne. Le professionnel se conforme à ces obligations légales.
Le professionnel garantit que les produits sont conformes au contrat et aux exigences légales applicables.
Toute non-conformité ou défaut doit être signalé par écrit dans un délai de 14 jours suivant la réception.
Les droits du consommateur au titre de la garantie légale de conformité demeurent pleinement applicables.
Les commandes sont livrées dans un délai maximum de 30 jours, sauf accord contraire.
En cas de retard, le consommateur en est informé dans un délai de 14 jours suivant la commande.
Les envois sont effectués de manière à ce que le consommateur soit le destinataire et responsable des formalités d’importation. Les problèmes douaniers ne constituent pas un motif d’annulation ou de remboursement.
Toute réclamation doit être adressée par écrit dans un délai de 7 jours à compter de la découverte du problème.
Le professionnel répond dans un délai de 14 jours. Si un délai supplémentaire est nécessaire, une estimation sera communiquée.
Les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais.
Les litiges seront, dans la mesure du possible, résolus à l’amiable. À défaut, ils relèveront de la compétence exclusive des tribunaux des Pays-Bas.
